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Dernière révision du document : 12/09/2016

Données 

Technologies

Hébergement

Les serveurs sont hébergés par Amazon Web Services et OVH.

Calculateur d'itinéraire

Le site et l'application s'appuient sur la technologie Chronomove® de la société Capgemini Technology Services.

Développement et intégration

L'application et le site ont été développés par la société Capgemini Technology Services.

 

Décharge de responsabilité

Calcul d'itinéraires

L'application G-Ny vous aidera à planifier un itinéraire mais pas chaque aspect de votre voyage. Lorsque vous utilisez cette application :

Vous êtes responsable de vous assurer que la route est sans risque pour ceux qui l'empruntent. Tout manquement à accorder l'attention nécessaire à la bonne utilisation de votre véhicule pourrait provoquer la mort ou des dommages personnels ou encore des dégâts à votre propriété. Vous reconnaissez votre entière responsabilité et les risques associés à l'utilisation de cette application. Les calculs d'itinéraires vélo, voiture et piétons sont basés sur les données OpenStreetMap. Le Grand Nancy ne peut être tenu pour responsable d'informations erronées que l'application pourrait fournir (voie modifiée récemment, travaux routiers non signalés, mauvais temps, sens interdit non renseigné dans OpenStreetMap, etc).

Horaires et trafic

Les horaires et les conditions de trafic indiqués sur l'application et le site web ne prennent pas en compte les éventuelles perturbations pouvant survenir, pour quelque cause que ce soit, sur les réseaux de transports publics de la Métropole du Grand nancy. Le Grand Nancy décline toute responsabilité à cet égard.

@llo voirie

L'application mobile offre la possibilité à l'utilisateur de signaler des incidents et anomalies aux services de la Métropole du Grand Nancy (Déchets, eau et assainissement, éclairage publique, espaces verts, arbres, mobilier urbain, nettoiement, signalisation, voirie). La confirmation d'envoi du signalement (accusé de réception) ne constitue pas une validation de la demande d'intervention par le Grand Nancy. Les demandes d'intervention suivent un processus de validation : les demandes validées nécessitant une intervention rapide, seront prises en compte immédiatement. Les autres demandes pourront être intégrées dans un programme d'entretien qui sera engagé périodiquement.

Application et site web

Les informations communiquées aux moyens de l'application mise à disposition par la Métropole du Grand Nancy sont fournies à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité du Grand Nancy. Elles peuvent être supprimées, modifiées, améliorées ou mises à jour sans préavis. La responsabilité du Grand Nancy ne saurait être engagée envers l'utilisateur et/ou les tiers pour :

En raison de la complexité du traitement des informations collectées et de la difficulté de contrôle par regroupement des sources, l'utilisateur doit utiliser les résultats avec toute la prudence possible.

L'utilisateur de l'application et du site web et de la base de données associée est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris au Grand Nancy du fait de l'utilisation ou de l'exploitation illicite de tout ou partie de l'application, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit le Grand Nancy des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l'objet. L'utilisateur de l'application et du site web et de leurs données renonce à exercer tout recours contre le Grand Nancy dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l'utilisation et de l'exploitation illicite et non-conforme / anormale de l'application et du site web.

Propriété intellectuelle

L'application, le site web et leurs données, leurs structures générales, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément la composant, sont la propriété du Grand Nancy.

L'intégralité de l'application et du site web G-Ny du Grand Nancy est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tout litige en relation avec l'utilisation de l'application et de ses données est soumis au droit français. L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux de Nancy

Tous les droits de reproduction et de représentation sont ainsi réservés y compris pour les documents téléchargeables, documents iconographiques et photographiques. L'ensemble des éléments textuels et graphiques, et plus généralement l'ensemble des composants de l'application de la Métropole du Grand Nancy et l'application en elle-même ne peuvent, conformément à l'article L.122–4 du code de la propriété intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou/et reproduction, transmission, modification ou dénaturation sans accord préalable du Grand Nancy.

Selon les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, la violation de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

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